Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATROL
EUROPEAN CHEMICAL GROUP EUROCHIMIC "W E C G" (S.A.)

Numéro de dépôt :
92403292
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque PATROL

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROPEAN CHEMICAL GROUP EUROCHIMIC "W E C G" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEAN CHEMICAL GROUP EUROCHIMIC "W E C G" domicilié(e) Rue Edouard Bouthier - Zone Industrielle, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. LEBAS - HATTE Avocat à la Cour - France.

La marque PATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROL est expirée depuis le 29 janvier 2002.

EUROPEAN CHEMICAL GROUP EUROCHIMIC "W E C G" a également déposé les autres marques suivantes : DETERPOL


EUROPEAN CHEMICAL GROUP EUROCHIMIC "W E C G" (S.A.) - Rue Edouard Bouthier - Zone Industrielle, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France


S.C.P. LEBAS - HATTE Avocat à la Cour - France


Inscription le 17 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268927 - Publication au BOPI 1998-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, Appareils et instruments scientifiques, Store d'intérieur en plastique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.