Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOUIS DORNIER FILS
Numéro de dépôt :
1598558
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2000
Présentation de la marque LOUIS DORNIER FILS
Déposée le 21 juin 1990 par EUROPEAN CELLARS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS DORNIER FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOUIS DORNIER FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DORNIER FILS est expirée depuis le 21 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49