Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
/
VANHOGRAPHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANHOGRAPHE
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1713854
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
VANHOGRAPHE de EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE

Présentation de la marque VANHOGRAPHE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANHOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE domicilié(e) 37, Boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 535 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque VANHOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VANHOGRAPHE est expirée depuis le 23 décembre 2021.

EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NIDA , CBA , E-FAN , INNO'CAMPUS , DATADVANCE , LASERDOT , UNILASER , ACTIAERO , (Marque figurative) , U-LIS


EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE, Société par actions simplifiée - 37, Boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France - SIREN 341535094


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212676 - Publication au BOPI 2001-12-21

Inscription le 28 février 2002 - Changement de dénomination n°341873 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 28 février 2002 - Changement de dénomination n°341876 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 28 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341875 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 28 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341874 - Publication au BOPI 2002-02-28

Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478248 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs