Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CBA
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3091021
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
CBA de EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE

Présentation de la marque CBA

Déposée le 23 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 535 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CBA est expirée depuis le 23 mars 2021.

EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NIDA , E-FAN , INNO'CAMPUS , DATADVANCE , LASERDOT , UNILASER , ACTIAERO , (Marque figurative) , U-LIS , La Fabrique de l'Industrie


EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE, Société par action simplifiée - 37, boulevard de Montmorency - 75016 - PARIS - France - SIREN 341535094


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 10 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545071 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466218 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21

Conseils en organisation et direction des affaires. Académies (éducation). Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de séminaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.