Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART-BRASIL
EUROPE TRANSACTION

Numéro de dépôt :
95578136
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ART-BRASIL

Déposée le 23 juin 1995 par EUROPE TRANSACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-BRASIL »

Le déposant est EUROPE TRANSACTION, domicilié(e) 98 rue de Lourmel, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE TRANSACTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


EUROPE TRANSACTION - 98 rue de Lourmel, 75015 PARIS - France


EUROPE TRANSACTION - France


Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295090 - Publication le 4 août 1995 au BOPI 2000-02-09

Vente de bijoux en paille et en bois vente de pipes, portes stylo, portes briquet en résine et en pierres précieuses vente de sacs en paille.Importation du bresil des bijoux en bois et en paille et des accessoires en résine et en pierre précieuses (pipes portes briquets, portes stylos et des sacs en paille

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).