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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPE TELEMATIQUE
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VRAIFAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRAIFAUX
EUROPE TELEMATIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1556487
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1999

Présentation de la marque VRAIFAUX

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) EUROPE TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VRAIFAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE TELEMATIQUE domicilié(e) 84, rue du 1o Mars 1943, 69628 VILLEURBANNE Cédex - France.

La marque VRAIFAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAIFAUX est expirée depuis le 17 octobre 1999.

EUROPE TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VROUM , LA HUIT , ASTROLINGO , COMIKS , SANDRA , DRBOURSE , BOLERO , AMUSE3 , LINGO , NAVY


EUROPE TELEMATIQUE (S.A.) - 84, rue du 1o Mars 1943, 69628 VILLEURBANNE Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 26 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281957 - Publication au BOPI 1999-07-26

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276229 - Publication au BOPI 1999-04-26

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200934 - Publication au BOPI 1996-05-06

Service télématique à savoir divertissements.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Service télématique de jeux

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.