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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPE TECHNOLOGIES
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SMARTGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTGAS
EUROPE TECHNOLOGIES - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3061355
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2010
SMARTGAS de EUROPE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SMARTGAS

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) EUROPE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMARTGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE TECHNOLOGIES domicilié(e) BAT HB3 - 1681 ROUTE DES DOLINES, 06560 VALBONNE - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE TECHNOLOGIES SA - France.

La marque SMARTGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTGAS est expirée depuis le 31 octobre 2010.

EUROPE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : EASYSOC , OPENARM , SCALEO chip , EASY CHIP , EASYARM , STRESSVOYAGER , EASYARM


EUROPE TECHNOLOGIES - SOCIETE ANONYME - BAT HB3 - 1681 ROUTE DES DOLINES, 06560 VALBONNE - SOPHIA ANTIPOLIS - France


EUROPE TECHNOLOGIES SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Inscription le 30 juillet 2008 - Gage constitué n°498723 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2008-07-30

Système intelligent permettant de gérer et de contrôler de manière automatique la distribution de gaz, de la production à la consommation, incluant la fourniture, le comptage, l'opération de paiement et la maintenance du système. Ce système couvre un produit et/ou un service intégrant un ou plusieurs des quatre éléments matériels et logiciels suivants : un compteur à ultrasons. Un module électronique intelligent avec liaison infrarouge. Un terminal de transaction qui effectuera les opérations de paiement, de rechargement des cartes et de vérification du système. Un ordinateur central gérant et collectant les informations.