Déposée le 9 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) EUROPE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EASYSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE TECHNOLOGIES domicilié(e) Les Taissounières HB 3, 1681, Route des Dolines, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 594 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNEAU - France.
La marque EASYSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE TECHNOLOGIES S.A - Les Taissounières HB 3, 1681, Route des Dolines, 06560 VALBONNE - France - SIREN 408594968
CABINET BONNEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 14 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443774 - Publication au BOPI 2006-11-14
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Inscription le 30 juillet 2008 - Gage constitué n°498723 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2008-07-30
Ordinateurs et logiciels, destinés à la mise en oeuvre d'une méthode de conception, de validation et d'implémentation d'une puce complexe ou d'un système sur puce. Services de programmation pour la mise en oeuvre d'une méthode de conception, de validation et d'implémentation d'une puce complexe ou d'un système sur puce.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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