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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE SURGELATION
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EUROPE SURGELATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE SURGELATION
EUROPE SURGELATION (SARL)

Numéro de dépôt :
92420369
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2002

Présentation de la marque EUROPE SURGELATION

Déposée le 22 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE SURGELATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE SURGELATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE SURGELATION domicilié(e) 14 bis, chemin de Saillens, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 474 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FOLLET - LELONG - RIVOIRE - France.

La marque EUROPE SURGELATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE SURGELATION est expirée depuis le 22 mai 2002.


EUROPE SURGELATION (SARL) - 14 bis, chemin de Saillens, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 381474667


CABINET FOLLET - LELONG - RIVOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, produits laitiers, conserves et, en général, tous produits congelés ou surgelés.Pâtisserie et glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.