Déposée le 9 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE SNACKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « SNACKS ET SAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE SNACKS domicilié(e) Z.I. St Denis Les Lucs - 85170 - ST DENIS LA CHEVASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 689 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque SNACKS ET SAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE SNACKS, Société par actions simplifiée - Z.I. St Denis Les Lucs - 85170 - ST DENIS LA CHEVASSE - France - SIREN 378689467
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 14 octobre 2004 - Changement de dénomination n°402584 - Publication au BOPI 2004-10-14
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2275925 - Publication au BOPI 2004-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Inscription le 29 décembre 2014 - Changement de nature juridique n°639199 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572556 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-27
Biscuits aromatisés, de formes variées, regroupés avec une sauce dans un même conditionnement
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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