Présentation de la marque Europe Sanitaire Chauffage
Déposée le 17 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Sanitaire Chauffage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Europe Sanitaire Chauffage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Sanitaire Chauffage domicilié(e) 42 Avenue Francois Mitterrand - 59494 - Petite Foret - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 278 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Europe Sanitaire Chauffage domicilié(e) 42 Avenue Francois Mitterrand - 59494 - Petite Foret - France.
La marque Europe Sanitaire Chauffage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Europe Sanitaire Chauffage est expirée depuis le 17 octobre 2021.
Europe Sanitaire Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : esc-grossiste.fr
Europe Sanitaire Chauffage, SARL - 42 Avenue Francois Mitterrand - 59494 - Petite Foret - France - SIREN 419278320
Europe Sanitaire Chauffage - 42 Avenue Francois Mitterrand - 59494 - Petite Foret - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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