Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE RESEAUX
/
LE DUC GOURMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DUC GOURMAND
EUROPE RESEAUX SARL

Numéro de dépôt :
3411207
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
LE DUC GOURMAND de EUROPE RESEAUX

Présentation de la marque LE DUC GOURMAND

Déposée le 15 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE RESEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DUC GOURMAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE RESEAUX domicilié(e) 4 RUE DE LA CHAMBRE AUX DENIERS,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 570 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE RESEAUX domicilié(e) 4 RUE DE LA CHAMBRE AUX DENIERS,49000 ANGERS - 49000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC GOURMAND est expirée depuis le 15 février 2016.

EUROPE RESEAUX a également déposé les autres marques suivantes : PRO CADEAUX , LES EXCLUSIFS , PLACE DES SAVEURS , PROMOGROUP , partenaires d'entreprises , CENTRALCOM , BOURSOWEB , CRUSING , Louis Gourmand , PROMOTEC.FR


EUROPE RESEAUX SARL - 4 RUE DE LA CHAMBRE AUX DENIERS,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 437570104


EUROPE RESEAUX - 4 RUE DE LA CHAMBRE AUX DENIERS,49000 ANGERS - 49000 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445695 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Lait et produits laitiers ; fromages.