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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "EUROPE OUVRAGES"
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EUROPE OUVRAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE OUVRAGES
S.A.R.L. "EUROPE OUVRAGES"

Numéro de dépôt :
95590301
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque EUROPE OUVRAGES

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "EUROPE OUVRAGES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE OUVRAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "EUROPE OUVRAGES" domicilié(e) DOMAINE DU FRAISSE CHEMIN DE LA FORET, 43400 LE CHAMBON SUR LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 119 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. "EUROPE OUVRAGES" - France.

La marque EUROPE OUVRAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE OUVRAGES est expirée depuis le 27 septembre 2005.


S.A.R.L. "EUROPE OUVRAGES" - DOMAINE DU FRAISSE CHEMIN DE LA FORET, 43400 LE CHAMBON SUR LIGNON - France - SIREN 402119200


S.A.R.L. "EUROPE OUVRAGES" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489038 - Publication au BOPI 2009-01-07

Demande de renouvellement le 25 janvier 2006 n°2306061 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Canevas et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.