Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROPE ORIENT S.A.

Numéro de dépôt :
1088278
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1979 par la Société Anonyme (SA) EUROPE ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE ORIENT domicilié(e) 39 rue de la Belle-Feuille 92000 BOULOGNE-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088278.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 1989.

EUROPE ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : MARKANT PEN , PLUS


EUROPE ORIENT S.A. - 39 rue de la Belle-Feuille 92000 BOULOGNE-SUR-SEINE. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Jouets, articles de papeterie et instruments pour écrire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].