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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Europe Naval Concept (ENC
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e-volution media system
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-volution media system
Europe Naval Concept (ENC) SAS

Numéro de dépôt :
3463597
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
e-volution media system de Europe Naval Concept (ENC

Présentation de la marque e-volution media system

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Europe Naval Concept (ENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-volution media system »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Europe Naval Concept (ENC domicilié(e) 0 Rue de Franche-Comté,50100 CHERBOURG-OCTEVILLE - 50100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 725 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Europe Naval Concept (ENC) domicilié(e) 0 Rue de Franche-Comté,50100 CHERBOURG-OCTEVILLE - 50100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-volution media system est expirée depuis le 16 novembre 2016.

Europe Naval Concept (ENC a également déposé les autres marques suivantes : Entertainment and Network Concept


Europe Naval Concept (ENC) SAS - 0 Rue de Franche-Comté,50100 CHERBOURG-OCTEVILLE - 50100 - France - SIREN 387725872


Europe Naval Concept (ENC) - 0 Rue de Franche-Comté,50100 CHERBOURG-OCTEVILLE - 50100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ;