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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) EUROPE MIMOSA
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MIMOSA CHARMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIMOSA CHARMANT
EUROPE MIMOSA (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1608140
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque MIMOSA CHARMANT

Déposée le 12 février 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EUROPE MIMOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIMOSA CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EUROPE MIMOSA domicilié(e) 44 rue de Cannes, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque MIMOSA CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIMOSA CHARMANT est expirée depuis le 12 février 2000.

EUROPE MIMOSA a également déposé les autres marques suivantes : MIMOSA PLUS LONGUE DUREE , MIMOSA CLUB , EUROPE MIMOSA , MIMOSA SILVER , MIMOSA SELECT , MIMOSA EXCLUSIVE , MIMOSA JUNIOR


EUROPE MIMOSA (société coopérative agricole) - 44 rue de Cannes, 06150 CANNES LA BOCCA - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Semences, plantes et fleurs naturelles et séchées de mimosa