EUROPE MIMOSA
Présentation de la marque EUROPE MIMOSA
Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EUROPE MIMOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPE MIMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROPE MIMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROPE MIMOSA arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.
EUROPE MIMOSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2153054 - Publication au BOPI 1999-09-15
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423880 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731788 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28