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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) europe medical system
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EUROPE MEDICAL SYSTEM NOUS FAIRE CONFIANCE C EST DONNER VIE A VOS APPAREILS.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROPE MEDICAL SYSTEM NOUS FAIRE CONFIANCE C EST DONNER VIE A VOS APPAREILS.
europe medical system, sarl
omar snoussi

Numéro de dépôt :
3738273
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EUROPE MEDICAL SYSTEM NOUS FAIRE CONFIANCE C EST DONNER VIE A VOS APPAREILS. de europe medical system

Présentation de la marque EUROPE MEDICAL SYSTEM NOUS FAIRE CONFIANCE C EST DONNER VIE A VOS APPAREILS.

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) europe medical system et omar snoussi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROPE MEDICAL SYSTEM NOUS FAIRE CONFIANCE C EST DONNER VIE A VOS APPAREILS. »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) europe medical system domicilié(e) 10 Rue Gusatve Courbet - 92220 - Bagneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et omar snoussi domicilié(e) 35 avenue Louis pasteur - 92220 - bagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, omar snoussi domicilié(e) 35 avenue Louis pasteur - 92220 - bagneux - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45


europe medical system, sarl - 10 Rue Gusatve Courbet - 92220 - Bagneux - France - SIREN 5

omar snoussi - 35 avenue Louis pasteur - 92220 - bagneux - France


omar snoussi - 35 avenue Louis pasteur - 92220 - bagneux - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet total n°540577 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.