Marque expirée - Marque en non vigueur

JETFORM
EUROPE MARKET ASSOCIATION (E.M.A) société anonyme

Numéro de dépôt :
1328905
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2015
JETFORM de EUROPE MARKET ASSOCIATION (E.M.A

Présentation de la marque JETFORM

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) EUROPE MARKET ASSOCIATION (E.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JETFORM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE MARKET ASSOCIATION (E.M.A domicilié(e) 47, ZONE INDUSTRIELLE, LES PORTES DU NORD,62820 LIBERCOURT (dossier no 2293209) - 62820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 899 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2293209) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JETFORM est expirée depuis le 30 octobre 2015.

EUROPE MARKET ASSOCIATION (E.M.A a également déposé les autres marques suivantes : JETFORM


EUROPE MARKET ASSOCIATION (E.M.A) société anonyme - 47, ZONE INDUSTRIELLE, LES PORTES DU NORD,62820 LIBERCOURT (dossier no 2293209) - 62820 - France - SIREN 300899754


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2293209) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation n°2048706 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293209 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 7 octobre 1998 - Changement d'adresse n°263849 - Publication au BOPI 1998-10-07

Inscription le 30 avril 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53155 - Publication au BOPI 1991-04-30

Inscription le 30 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53154 - Publication au BOPI 1991-04-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés : emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].