Déposée le 11 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROPE IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MAISONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE IMPORT domicilié(e) Siège Social : Z.I., 7ème Rue - 1ère Avenue, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 166 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine BERTHOLET FIDAL - Sté d'Avocats - France.
La marque LA MAISONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE IMPORT (S.A.) - Siège Social : Z.I., 7ème Rue - 1ère Avenue, 06510 CARROS - France - SIREN 300166121
Maître Catherine BERTHOLET FIDAL - Sté d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Meubles, glaces (miroirs) ; produits, non compris dans d'autres classes : en bois, liège roseau, jonc, osier, en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (paille) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques. Verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes, à savoir : vaiselle, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier opalines, vases non en métaux précieux, porte savon, vaporisateurs à parfum. Tissus et produits textiles d'ameublement non compris dans d'autres classes, rideaux, dessus de lits, coussins, tapis, embrasse. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbre de noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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