Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO-STOCK EURO STOCK
S.A.R.L. EUROPE FORMULE 1 DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3176832
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
26/07/2012
EURO-STOCK EURO STOCK de EUROPE FORMULE 1 DISTRIBUTION

Présentation de la marque EURO-STOCK EURO STOCK

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE FORMULE 1 DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « EURO-STOCK EURO STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE FORMULE 1 DISTRIBUTION domicilié(e) 100, Route National 113,34920 LE CRES - 34920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 635 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SAUNIER Alain domicilié(e) E.F.D. B.P. 39 100 RN 113,34920 LE CRES - 34920 - France.

La marque EURO-STOCK EURO STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-STOCK EURO STOCK est expirée depuis le 26 juillet 2012.

EUROPE FORMULE 1 DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EURO.STOCK PLUS EURO STOCK PLUS


S.A.R.L. EUROPE FORMULE 1 DISTRIBUTION - 100, Route National 113,34920 LE CRES - 34920 - France - SIREN 350635967


Mr SAUNIER Alain - E.F.D. B.P. 39 100 RN 113,34920 LE CRES - 34920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

- Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois mordants résines naturelles à l'état brut, cristaux en feuilles et en poudre pour peindre, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. - Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, aliments pour bébés. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. - Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - Légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz. Tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épicerie, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons ; malt.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.