Déposée le 27 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE FENETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STEMO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE FENETRE domicilié(e) 34 rue de l'Amiral Mouchez, 75014 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE FENETRE - France.
La marque STEMO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEMO DESIGN est expirée depuis le 27 juillet 2010.
EUROPE FENETRE SARL - 34 rue de l'Amiral Mouchez, 75014 Paris - France
EUROPE FENETRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
- machine à laver la vaisselle ; - machine à laver le linge - machine à sécher le linge - broyeurs Robot ménager Meubles, glaces (miroirs) - Cadres : produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume des mers, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : - Meubles de cuisine - Rayonnage Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux, ni en plaqué). peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux). Matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvrés (à l'exception de verres de conservation). Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception des accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les ufs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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