Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE FACADES
/
FRANCE ACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ACIER
EUROPE FACADES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95584244
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque FRANCE ACIER

Déposée le 9 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE FACADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE FACADES domicilié(e) 33, Rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 435 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FRANCE ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ACIER est expirée depuis le 9 août 2005.


EUROPE FACADES (Société à Responsabilité Limitée) - 33, Rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 391435633


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Asphalte, poix et bitume.Services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages.Travaux de peinture, de plâtrerie, de maçonnerie.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres, de machines de chantier.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Réparation d'instruments, outils

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.