Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE ENERGIE LOGISTIQUE ELECTRIQUE
EUROPE ENERGIE SC, SARL

Numéro de dépôt :
3791782
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
EUROPE ENERGIE LOGISTIQUE ELECTRIQUE de EUROPE ENERGIE SC

Présentation de la marque EUROPE ENERGIE LOGISTIQUE ELECTRIQUE

Déposée le 17 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE ENERGIE SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPE ENERGIE LOGISTIQUE ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE ENERGIE SC domicilié(e) 46 ZA LA TIGNONNIERE - 85430 - AUBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 474 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE ENERGIE SC domicilié(e) 46 ZA LA TIGNONNIERE - 85430 - AUBIGNY - France.

La marque EUROPE ENERGIE LOGISTIQUE ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE ENERGIE LOGISTIQUE ELECTRIQUE est expirée depuis le 17 décembre 2020.

EUROPE ENERGIE SC a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE ENERGIE LOGISTIQUE ELECTRIQUE SC


EUROPE ENERGIE SC, SARL - 46 ZA LA TIGNONNIERE - 85430 - AUBIGNY - France - SIREN 514474162


EUROPE ENERGIE SC - 46 ZA LA TIGNONNIERE - 85430 - AUBIGNY - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques.