Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI PUCE
EUROPE DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94516328
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque MINI PUCE

Déposée le 18 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI PUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE DIFFUSION domicilié(e) 78, rue de Vendée, 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE DIFFUSION Monsieur Jean-Pierre COUTOLLEAU - France.

La marque MINI PUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI PUCE est expirée depuis le 18 avril 2004.

EUROPE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE DIFFUSION


EUROPE DIFFUSION (S.A.R.L.) - 78, rue de Vendée, 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - France


EUROPE DIFFUSION Monsieur Jean-Pierre COUTOLLEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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