Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO DEAL OR NOT TO DEAL
Europe Développement Sarl

Numéro de dépôt :
3118443
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2011
TO DEAL OR NOT TO DEAL de Europe Développement

Présentation de la marque TO DEAL OR NOT TO DEAL

Déposée le 22 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO DEAL OR NOT TO DEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Développement domicilié(e) 27/29 rue Raffet, 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 370 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Europe Développement Sarl - France.

La marque TO DEAL OR NOT TO DEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO DEAL OR NOT TO DEAL est expirée depuis le 22 août 2011.

Europe Développement a également déposé les autres marques suivantes : MAGGUSS , La Dernière Heure , TOUT POUR MA POMME , LEADERGOLF SOFT - DATA - .COM , TOUT POUR MA POMME , EUROPE DEVELOPPEMENT


Europe Développement Sarl - 27/29 rue Raffet, 75016 Paris - France - SIREN 431370642


Europe Développement Sarl - France


Inscription le 10 avril 2003 - Changement d'adresse n°368857 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Jeux, jouets. Décorations d'arbres de Noël. Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Bureau de placement. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de films, d'émissions ou de jeux. Agence pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ou de cinéma. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissements. Organisation de jeux télédiffusés ou radiodiffusés. Organisation de conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateur. Affaires de négoce internationales. Prospection. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestions de lieux d'expositions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.