Déposée le 13 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAGGUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Développement domicilié(e) 31 rue de la Folie Méricourt,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 370 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Europe Développement Sarl domicilié(e) 31 rue de la Folie Méricourt,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque MAGGUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Europe Développement Sarl - 31 rue de la Folie Méricourt,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 431370642
Europe Développement Sarl - 31 rue de la Folie Méricourt,75011 PARIS - 75011 - France
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420794 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Papier, carton produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiche ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écritures ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoir de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Meubles, glaces (miroirs). Cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastique, ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boite en bois. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Elaboration de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Création et entretien de sites Web. Architecture. Décoration d'intérieur. Authentification d'œuvres d'art. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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