Marque renouvelée - Marque en vigueur

NYT Line
Europe Conseil, SA

Numéro de dépôt :
3369659
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/07/2025
NYT Line de Europe Conseil

Présentation de la marque NYT Line

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) Europe Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NYT Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Europe Conseil domicilié(e) 8 rue de la Châtelaine - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 069 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Europe Conseil, M. Gendre Philippe domicilié(e) 8 rue de la Châtelaine - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France.

La marque NYT Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NYT Line arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

Europe Conseil a également déposé les autres marques suivantes : CONSULTINGRISK , EC EUROPE CONSEIL EUROPEAN PARTNERS IN DEVELOPMENT , GRANIT , EBENIS-T FABRICATION & EDITION DE MOBILIER , IDOINE , E & E ECRIVAINS & ECRITS , EC EUROPE CONSEIL , CLEVEDON CONSULTANTS , TRANSCROISSANCE , ALGORITHM'X


Europe Conseil, SA - 8 rue de la Châtelaine - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 340069848


Europe Conseil, M. Gendre Philippe - 8 rue de la Châtelaine - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2015 n°2592256 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-03

Joaillerie bijouterie horlogerie objets d'art en métaux précieux coffrets à bijoux en métaux précieux étuis et écrins pour l'horlogerie ustensiles de ménages en métaux précieux, vaisselle et couvert en métaux précieux. Instruments de musique. Malles et valises parapluies sellerie portefeuilles porte monnaie non en métaux précieux sac à main à dos sac de voyage, de plage, d'écolier coffret destinés à contenir des affaires de toilettes. Meubles glaces cadres fauteuils sièges canapés lits mobilier. Vaisselles, couverts et vases en métaux non précieux et en verre. Vêtements chaussures chemises ceintures cravates vestes blousons manteaux foulards shorts pantalons robes jupes chemisiers. Parfums et cosmetiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.