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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE CHEMINEES
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EUROPE CHEMINEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPE CHEMINEES
EUROPE CHEMINEES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99815588
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2019

Présentation de la marque EUROPE CHEMINEES

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE CHEMINEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPE CHEMINEES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE CHEMINEES domicilié(e) Z.A. de Lherat - 63310 - RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 301 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPE CHEMINEES est expirée depuis le 30 septembre 2019.


EUROPE CHEMINEES, Société par actions simplifiée - Z.A. de Lherat - 63310 - RANDAN - France - SIREN 351301502


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425987 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Inscription le 18 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513900 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Appareil de cuisson ; barbecues ; appareils de chauffage ; foyers ; récupérateurs de chaleur ; cheminées d'appartement ; cheminées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.