Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Europe Brands S.à.r.l., société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
96648411
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 octobre 1996 par la société Europe Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la société Europe Brands domicilié(e) 412F route d'Esch, L 2086 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648411.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.

Europe Brands a également déposé les autres marques suivantes : W , EDSON , CHARLESTON , WATERMAN EXPERT , WATERMAN , WATERMAN PARIS W , MAN , HEMISPHERE , GRADUATE , CARENE


Europe Brands S.à.r.l., société luxembourgeoise - 412F route d'Esch, L 2086 LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 29 mars 2000 - Changement d'adresse n°297813 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 5 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405367 - Publication au BOPI 2005-01-05

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320129 - Publication au BOPI 2006-07-25

Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405366 - Publication au BOPI 2005-01-05

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572727 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626442 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25

Instruments d'écriture, de dessin et marqueurs; encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs; recharges et cartouches pour instruments d'écriture à bille et à pointe poreuse et pour stylos feutres à bille; mines de crayons; recharges de mines de crayons; étuis,trousses et coffrets pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs, pour encres et recharges d'encre, pour cartouches, mines de crayons et recharges de mines de crayons; papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); plumes et pointes pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs; gommes à effacer; ensembles de bureau; correcteurs liquides, films et bandes adhésives pour la correction d'erreurs écrites, imprimées et dactylographiées; diluants pour utilisation avec les liquides de correction ci-dessus