(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 octobre 1996 par la société Europe Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648410.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.
Europe Brands a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 29 mars 2000 - Changement d'adresse n°297813 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 5 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405367 - Publication au BOPI 2005-01-05
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320127 - Publication au BOPI 2006-07-25
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405366 - Publication au BOPI 2005-01-05
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572727 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626450 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25