(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 décembre 1992 par la société EUROPE BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447765.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 2022.
EUROPE BRANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 août 1994 - Transmission de propriété n°175442 - Publication au BOPI 1994-08-09
Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226584 - Publication au BOPI 2002-08-23
Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°240700 - Publication au BOPI 1997-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572730 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504189 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09