Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROPE BRANDS S.à.r.l., Société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
92447765
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 1992 par la société EUROPE BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société EUROPE BRANDS domicilié(e) 412F, route d'Esch - 2086 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447765.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 2022.

EUROPE BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : W , EDSON , CHARLESTON , WATERMAN EXPERT , WATERMAN , WATERMAN PARIS W , MAN , HEMISPHERE , GRADUATE , CARENE


EUROPE BRANDS S.à.r.l., Société luxembourgeoise - 412F, route d'Esch - 2086 - LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 9 août 1994 - Transmission de propriété n°175442 - Publication au BOPI 1994-08-09

Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226584 - Publication au BOPI 2002-08-23

Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°240700 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572730 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504189 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Instruments et dispositifs à écrire et de dessin, stylos, stylographes, stylos à bille, stylos à pointe souple, stylos feutre, stylos à plume, marqueurs, stylos de correction; encre, cartouches et recharges d'encre; gommes à effacer et effaceurs; crayons, crayons mécaniques et non mécaniques, mines de crayons porte-mines; mines pour porte-mines; plumes de stylos; boites et supports pour instruments et dispositifs à écrire et de dessin, accessoires d'écriture; supports pour plumes, crayons et instruments d'écriture; garnitures de bureau