Déposée le 25 juin 1986 par la société Europe Brands S.à r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Europe Brands S.à r.l domicilié(e) 412F route d'Esch, L 2086 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360493.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Europe Brands S.à r.l., société luxembourgeoise - 412F route d'Esch, L 2086 LUXEMBOURG - Luxembourg
Cabinet NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Renouvellement sans limitation n°2064949 - Publication au BOPI 1996-17
Inscription le 12 mars 1996 - Changement d'adresse n°198889 - Publication au BOPI 1996-03-12
Inscription le 5 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405367 - Publication au BOPI 2005-01-05
Inscription le 29 mars 2000 - Changement d'adresse n°297813 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405366 - Publication au BOPI 2005-01-05
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315966 - Publication au BOPI 2006-05-31
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572727 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-27
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Encres.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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