Déposée le 6 novembre 1992 par EUROPE AUTO EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est EUROPE AUTO EQUIPEMENT , domicilié(e) 68 avenue Gambetta, 93170 BAGNOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440912.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE AUTO EQUIPEMENT - 68 avenue Gambetta, 93170 BAGNOLET - France
Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; alarmes pour automobiles, alarmes pour motocycles, alarmes d'appartement, alarmes électroniques, alarmes lumineuses, avertisseurs sonores électroniques, avertisseurs auto-alimentés électroniques, télé-commandes, radiocommandes, clés codées, électrovalves, interrupteurs d'alarmes, détecteurs ultra-sons, détecteurs hyper fréquence, détecteurs anti-soulèvement, faisceaux électriques, détecteurs de chocs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de radio, autoradios, hauts-parleurs, téléviseurs, antennes, téléphones, radiotéléphones; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, et les ordinateurs; extincteurs
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