Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROPE AUTO EQUIPEMENT

Numéro de dépôt :
92440911
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1992 par EUROPE AUTO EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est EUROPE AUTO EQUIPEMENT , domicilié(e) 68 avenue Gambetta, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440911.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2002.

EUROPE AUTO EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CODALARME , E EUROPROTECTION , DRAGON , CLASS AUDIO , PASS DRAGON , STUDIO LINE , STARCOM , DRAGON , PANTHER , EUROCODE


EUROPE AUTO EQUIPEMENT - 68 avenue Gambetta, 93170 BAGNOLET - France


Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; alarmes pour automobiles, alarmes pour motocycles, alarmes d'appartement, alarmes électroniques, alarmes lumineuses, avertisseurs sonores électroniques, avertisseurs auto-alimentés électroniques, télé-commandes, radiocommandes, clés codées, électrovalves, interrupteurs d'alarmes, détecteurs ultra-sons, détecteurs hyper fréquence, détecteurs anti-soulèvement, faisceaux électriques, détecteurs de chocs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de radio, autoradios, hauts-parleurs, téléviseurs, antennes, téléphones, radiotéléphones; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs