Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETENDARD
EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1579446
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2000

Présentation de la marque ETENDARD

Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETENDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ domicilié(e) Route de Monchecourt, 59176 MASNY (Nord) - France.

La marque ETENDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETENDARD est expirée depuis le 6 mars 2000.

EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ a également déposé les autres marques suivantes : ROSE MARY BELL , ROSE MARY BELL , WILLIAM BONNET , GENTLEMAN , BONNET DE NUIT , HALIFAX , RUBAN BLEU , FUNNY BOY , GENTLEMAN


EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ (Société Anonyme) - Route de Monchecourt, 59176 MASNY (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Vêtements, en particulier chemises; chaussures, chapellerie