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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ
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BONNET DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNET DE NUIT
EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1586610
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque BONNET DE NUIT

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNET DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ domicilié(e) Route de Monchecourt, 59176 MASNY (Nord) - France.

La marque BONNET DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNET DE NUIT est expirée depuis le 10 avril 2000.

EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ a également déposé les autres marques suivantes : ROSE MARY BELL , ROSE MARY BELL , WILLIAM BONNET , GENTLEMAN , HALIFAX , RUBAN BLEU , FUNNY BOY , GENTLEMAN , ETENDARD


EUROPE Anciens Etablissements DELVALLEZ (Société Anonyme) - Route de Monchecourt, 59176 MASNY (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

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