Marque expirée - Marque en non vigueur

HELYTIS
EUROPE AMERICAN CONTACT E.A.C SA

Numéro de dépôt :
98763997
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque HELYTIS

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROPE AMERICAN CONTACT E.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELYTIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE AMERICAN CONTACT E.A.C domicilié(e) ZA Champ Marotte,85210 LA REORTHE (dossier no 2390116) - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 874 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE AMERICAN CONTACT domicilié(e) ZA Champ Marotte,85210 LA REORTHE (dossier no 2390116) - 85210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELYTIS est expirée depuis le 9 décembre 2018.


EUROPE AMERICAN CONTACT E.A.C SA - ZA Champ Marotte,85210 LA REORTHE (dossier no 2390116) - 85210 - France - SIREN 331874743


EUROPE AMERICAN CONTACT - ZA Champ Marotte,85210 LA REORTHE (dossier no 2390116) - 85210 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390116 - Publication au BOPI 2008-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 21 décembre 2009 - Concession de licence n°512341 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.