Déposée le 27 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « BATTLESOFT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE ACCESSOIRES domicilié(e) 17 AV JEAN JAURES,38600 FONTAINE - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 579 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EUROPE ACCESSOIRES domicilié(e) 17 AV JEAN JAURES,38600 FONTAINE - 38600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EUROPE ACCESSOIRES SARL - 17 AV JEAN JAURES,38600 FONTAINE - 38600 - France - SIREN 441579745
SARL EUROPE ACCESSOIRES - 17 AV JEAN JAURES,38600 FONTAINE - 38600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir ; jeux vidéos enregistrés ; jeux automatiques à prépaiement ; appareils pour jeux et divertissements conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels. ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Jeux, jouets, pistolets (jouets), maquettes et répliques d'armes ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) ; projectiles et munitions pour ces maquettes et répliques ; maquettes et répliques d'armes pour tirs virtuels et leurs pièces détachées ; maquettes et répliques d'armes pour usage avec une cible etou un dispositif d'affichage électroniques ainsi que leurs pièces détachées.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateur utilisées avec des maquettes et des répliques d'armes pour tirs virtuels ou avec des maquettes ou répliques d'armes utilisant une cible etou un dispositif d'affichage électroniques.
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