Déposée le 28 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Accessoires Concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWIMSOURCE By EAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Europe Accessoires Concept domicilié(e) Allée du Dauphiné, Z.I., 26300 BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 930 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE ACCESSOIRES CONCEPT - France.
La marque SWIMSOURCE By EAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715887.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIMSOURCE By EAC est expirée depuis le 28 janvier 2008.
Europe Accessoires Concept (S.A.R.L.) - Allée du Dauphiné, Z.I., 26300 BOURG DE PEAGE - France - SIREN 384930681
EUROPE ACCESSOIRES CONCEPT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Préparation pour la trempe et la soudure des métaux Métaux communs et leurs alliages Vêtements (habillement) Dentelles, broderies, ru bans, lacets, boutons, crochets et oeillets.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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