EUROPE 2 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4340866
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
Présentation de la marque NUITS CLOSES
Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 2 ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUITS CLOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 2 ENTREPRISES domicilié(e) 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 819 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque NUITS CLOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE 2 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique - 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 352819577
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. Hervé GRÜNIG - 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes (optique), articles de lunetterie ;
Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture (mise à disposition) de forums discussion sur l'internet ;
Services d'édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission, services d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films autres que publicitaires, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.
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