Déposée le 16 juin 1999 par EUROPE 2 COMMUNICATIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GROOVE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est EUROPE 2 COMMUNICATIONTODO domicilié(e) 26 bis, rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 696 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Guillaume MARCHAIS LALANNE MARCHAIS de CANDÉ Association d'Avocats - France.
La marque GROOVE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE 2 COMMUNICATION Société en Nom Collectif - 26 bis, rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 339696072
Maître Guillaume MARCHAIS LALANNE MARCHAIS de CANDÉ Association d'Avocats - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Vêtements (habillement), chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, téléphoniques, émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique, services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia, dont l'Internet. Divertissement ; activités culturelles. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques ; production de films sur bandes vidéo, services de discothèques, divertissements radiophoniques et télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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