Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP 100
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS

Numéro de dépôt :
1442712
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027

Présentation de la marque TOP 100

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE et la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP 100 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE domicilié(e) 26B Rue François 1ER - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE domicilié(e) 26 B Rue François 1ER - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TOP 100 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOP 100 arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LES IDOLES DES JEUNES , SISCO , CONNAIS-NOUS TOI-MEME , TEMOIGNAGES SANTE , EUROPE.NET , LES ROUCASSERIES DU MIDI , LES NUMEROS 1 DE DEMAIN , TOP CHANCE , 2002 , EUROPE 1 INTERACTIVE


EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS - 26B Rue François 1ER - 75008 - PARIS - France - SIREN 5

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS - 26 B Rue François 1ER - 75008 - PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2007 n°2099007 - Publication au BOPI 2007-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60302 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 7 juin 2005 - Concession de licence n°413370 - Publication au BOPI 2005-06-07

Inscription le 1 juillet 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°160590 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404667 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 30 décembre 2004 - Concession de licence n°404941 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 26 mai 2005 - renonciation partielle n°412741 - Publication au BOPI 2005-05-26

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2353966 - Publication au BOPI 2007-10-24

Inscription le 25 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710659 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-25

Renouvellement avec limitation le 27 octobre 2017 n°2662862 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-27

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; matériels audiovisuels, disques, vidéo-cassettes ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, imprimés, affiches, posters ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de communication, à savoir télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, communications télévisées, messagerie électronique, services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet. Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages, de télégrammes. Services d'éducation et de divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, à savoir divertissements musicaux, émissions de variétés musicales, classements de disques, chansons et titres musicaux. Spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Cartes à jouer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.