Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIERCE N 1
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94521403
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2024

Présentation de la marque TIERCE N 1

Déposée le 24 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIERCE N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE domicilié(e) 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 168 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TIERCE N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIERCE N 1 arrivera à expiration en date du 24 mai 2024.

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LES IDOLES DES JEUNES , SISCO , CONNAIS-NOUS TOI-MEME , TEMOIGNAGES SANTE , EUROPE.NET , LES ROUCASSERIES DU MIDI , LES NUMEROS 1 DE DEMAIN , TOP CHANCE , 2002 , EUROPE 1 INTERACTIVE


EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée - 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 542168463


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265428 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 9 novembre 2004 - Concession de licence n°402491 - Publication au BOPI 2004-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555535 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Radiodiffusion; émissions radiophoniques, télévisées; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés.Divertissement; divertissements radiophoniques, télévisés

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.