Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIRATES
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE

Numéro de dépôt :
92431515
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque LES PIRATES

Déposée le 24 août 1992 par la société EUROPE 1 TELECOMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PIRATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société EUROPE 1 TELECOMPAGNIE domicilié(e) 26 bis rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 168 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque LES PIRATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIRATES est expirée depuis le 24 août 2002.

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LES IDOLES DES JEUNES , SISCO , CONNAIS-NOUS TOI-MEME , TEMOIGNAGES SANTE , EUROPE.NET , LES ROUCASSERIES DU MIDI , LES NUMEROS 1 DE DEMAIN , TOP CHANCE , 2002 , EUROPE 1 INTERACTIVE


EUROPE 1 TELECOMPAGNIE - 26 bis rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 542168463


CABINET NETTER - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156983 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Divertissements humoristiques radiophoniques ou télévisés, émissions de variétés, jeux radiophoniques ou télévisés