Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MULTIPLEXE D'EUROPE 1 FAIT DE LA TV
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3669460
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2019
LE MULTIPLEXE D\'EUROPE 1 FAIT DE LA TV de EUROPE 1 TELECOMPAGNIE

Présentation de la marque LE MULTIPLEXE D'EUROPE 1 FAIT DE LA TV

Déposée par voie électronique le 6 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MULTIPLEXE D'EUROPE 1 FAIT DE LA TV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE domicilié(e) 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 168 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MULTIPLEXE D'EUROPE 1 FAIT DE LA TV est expirée depuis le 6 août 2019.

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LES IDOLES DES JEUNES , SISCO , CONNAIS-NOUS TOI-MEME , TEMOIGNAGES SANTE , EUROPE.NET , LES ROUCASSERIES DU MIDI , LES NUMEROS 1 DE DEMAIN , TOP CHANCE , 2002 , EUROPE 1 INTERACTIVE


EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, S.A.S. - 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 542168463


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Publicité ; régie publicitaire ; placement de spots publicitaires TV et radio pour autrui ; vente de temps et d'espace publicitaire TV et radio à autrui ; fourniture de publicités TV et radio pour autrui ; diffusion de publicités pour autrui via un réseau de communication électronique en ligne ; services de gestion de bases de données, recherche et extraction pour autrui d'informations, de sites et d'autres ressources disponibles via des réseaux informatiques ;services de gestion de bases de données. ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums de discussion sur l'internet. ;

Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives.