Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTICIPATIONS FRANCOIS 1ER
EUROPE 1 COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
92446404
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque PARTICIPATIONS FRANCOIS 1ER

Déposée le 16 décembre 1992 par EUROPE 1 COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTICIPATIONS FRANCOIS 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est EUROPE 1 COMMUNICATION, domicilié(e) 57, rue Grimaldi, 98000 MONACO MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque PARTICIPATIONS FRANCOIS 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTICIPATIONS FRANCOIS 1ER est expirée depuis le 16 décembre 2002.

EUROPE 1 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : TÉLÉ No 1 , CHANNEL 1 , EUROPE COMMUNICATION , EUROPE IMAGES , C'EST ARRIVE DEMAIN , PROGRAMME EUROPE2 , LE MICRO INVISIBLE D'EUROPE 2 , EUROSONIQUE , CANAL RADIO , LES MEILLEURS DE NUIT


EUROPE 1 COMMUNICATION - 57, rue Grimaldi, 98000 MONACO MONACO - Monaco


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Assurances; affaires financières affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble; constitution de capitaux, investissement de capitaux, estimations financières, fiscales, immobilières, prises et détentions de participations dans le capital de sociétés, opérations financières, monétaires, consultation en matière financière.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.