Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MEILLEURS DE NUIT
EUROPE 1 COMMUNICATION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96641621
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque LES MEILLEURS DE NUIT

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROPE 1 COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MEILLEURS DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE 1 COMMUNICATION domicilié(e) 57, rue Grimaldi 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque LES MEILLEURS DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MEILLEURS DE NUIT est expirée depuis le 13 septembre 2006.

EUROPE 1 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : TÉLÉ No 1 , CHANNEL 1 , EUROPE COMMUNICATION , EUROPE IMAGES , C'EST ARRIVE DEMAIN , PROGRAMME EUROPE2 , LE MICRO INVISIBLE D'EUROPE 2 , EUROSONIQUE , CANAL RADIO , MULTISONIC


EUROPE 1 COMMUNICATION (Société Anonyme) - 57, rue Grimaldi 98000 MONACO - Monaco


CABINET NETTER - France


Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination n°348651 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Emissions radiophoniques, radiodiffusion. Divertissements radiophoniques

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.