Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROGEM
EUROPE 1 COMMUNICATION
RADIO MONTE-CARLO

Numéro de dépôt :
95581587
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque EUROGEM

Déposée le 21 juillet 1995 par EUROPE 1 COMMUNICATION et RADIO MONTE-CARLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Les déposants sont EUROPE 1 COMMUNICATION, domicilié(e) 57, rue Grimaldi - 98000 MONACO - Monaco et RADIO MONTE-CARLO, domicilié(e) 16, Boulevard Princesse Charlotte - 98080 MONTE-CARLO MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque EUROGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGEM est expirée depuis le 21 juillet 2005.

EUROPE 1 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : TÉLÉ No 1 , CHANNEL 1 , EUROPE COMMUNICATION , EUROPE IMAGES , C'EST ARRIVE DEMAIN , PROGRAMME EUROPE2 , LE MICRO INVISIBLE D'EUROPE 2 , EUROSONIQUE , CANAL RADIO , LES MEILLEURS DE NUIT


EUROPE 1 COMMUNICATION - 57, rue Grimaldi - 98000 MONACO - Monaco

RADIO MONTE-CARLO - 16, Boulevard Princesse Charlotte - 98080 MONTE-CARLO MONACO - France


CABINET NETTER - France


Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination n°348651 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés appliqués à la radiophonie, la télévision et la régie, supports d'enregistrements sonores.Produits de l'imprimerie, dont livres, revues, journaux, catalogues, prospectus, affiches, affichettes.Services de gestion de programmes et fichiers informatiques appliqués à la radiophonie, la télévision et la régie; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils en matière de politique commerciale ; agences d'information commerciale ; services de régie publicitaire ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, services de location d'espaces publicitaires ; diffusion et location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; transcription de communications ;services de relations publiques ; services de facturation.Services de courtage en matière de radiophonie, télévision et cinéma; transactions, opérations et estimations financières ; recouvrement de créances ; prêts financiers ; placement de fonds ; investissement de capitaux ; services de financement,en particulier de programmes publicitaires, de programmes de radio et de télévision. Communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences d'informations, agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées.Distribution du courrier.Divertissement, éducation ; divertissement radiophonique et télévisé; enseignement radiophonique et télévisé ; production de films cinématographiques ; location de films cinématographiques; publication de journaux, de livres et de magazines ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles; publication assistée par ordinateur.Elaboration,conception, mise à jour et location de logiciels appliqués à la radiophonie, la télévision et la régie ; services de conception assistée par ordinateur ; reportages de presse, de radio et de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.