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Marques déposées par EUROPCAR LEASE Location de Voitures (SNC
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ALTERNANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNANCE
EUROPCAR LEASE Location de Voitures (SNC)

Numéro de dépôt :
92409764
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque ALTERNANCE

Déposée le 11 mars 1992 par EUROPCAR LEASE Location de Voitures (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est EUROPCAR LEASE Location de Voitures (SNC), domicilié(e) Siège : 65, Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPCAR LEASE Monsieur Bernard ROLAND - France.

La marque ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNANCE est expirée depuis le 11 mars 2002.


EUROPCAR LEASE Location de Voitures (SNC) - Siège : 65, Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE - France


EUROPCAR LEASE Monsieur Bernard ROLAND - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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